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Marques déposées par Jacques ALLION
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TERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMONT
Jacques ALLION

Numéro de dépôt :
1633745
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
13/06/1998

Présentation de la marque TERMONT

Déposée le 13 juin 1988 par Jacques ALLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « TERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques ALLION, domicilié(e) DOMAINE DE TERMONT, 73800 LES MARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY - France.

La marque TERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMONT est expirée depuis le 13 juin 1998.

Jacques ALLION a également déposé les autres marques suivantes : TERMONT


Jacques ALLION - DOMAINE DE TERMONT, 73800 LES MARCHES - France


MEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Tous vins, vins mousseux, cidres, bières, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux gazeuses, boissons minérales

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.